Informations légales
Politique DMCA
Procédure de notification et de retrait de contenu auprès de IPTV Maroc.
Engagement de IPTV Maroc
IPTV Maroc respecte les droits de propriété intellectuelle et examine avec attention toute notification reçue de bonne foi.
Procédure de notification
Adressez à contact@tourismeetgastronomie.ma une notification précisant l'œuvre concernée, l'URL ou la description précise du contenu, vos coordonnées complètes et une déclaration attestant votre bonne foi et votre qualité d'ayant droit.
Contre-notification
Si vous estimez qu'un retrait est injustifié, vous pouvez adresser une contre-notification motivée à la même adresse. IPTV Maroc réexaminera la situation selon la procédure applicable.